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Brevet européen · EP3098491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3098491
Numéro de demande
EP15855254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
3 juin 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
JP 2014219455 28.10.2014
JP 2015014295 28.01.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/074234 27.08.2015
Publication PCT
WO2016/067737 06.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Kitz Corporation

10-1 Nakase 1-chome Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba 261-8577, JP

Inventeur

FUNATO, Masazumi

Chino-shi Nagano 391-0012, JP

KAZAMA, Masahiro

Chino-shi Nagano 391-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.