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Brevet européen · EP3098564 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3098564
Numéro de demande
EP16169403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2016
Publié
30 nov. 2016
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 17/89 (2020.01)
G01S 17/02 (2020.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
JP 2015108590 28.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 28 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2020

  7. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KUMAGAI, Kaoru

Tokyo-to, Tokyo 174-8580, JP

YOSHINO, Ken-ichiro

Tokyo-to, Tokyo 174-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.