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Brevet européen · EP3098649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3098649
- Numéro de demande
- EP15739907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/15 (2019.01)E06B 3/67 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014009465 22.01.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/051565 21.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/111630 30.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
UCHIYAMA, Naoki
Hamamatsu-shi Shizuoka 433-8118, JP
KANAI, Tomomi
Hamamatsu-shi Shizuoka 433-8118, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.