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Brevet européen · EP3098756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3098756
Numéro de demande
EP16171901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2016
Publié
30 nov. 2016
Délivré
13 mars 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06V 20/52 (2022.01)
G06V 20/40 (2022.01)
H04N 7/18 (2006.01)
Priorité
US 201562167930 P 29.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Inventeur

ASTROM, Anders

457402 Singapore, SG

BATALLER, Cyrille

06250 Mougins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.