HYBRIDES AC/DC-VERTEILUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3098923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3098923
Numéro de demande
EP16170543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2016
Publié
30 nov. 2016
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02J 1/10 (2006.01)
H02J 5/00 (2016.01)
Priorité
US 201514725949 29.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 1 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 01.08.2020

  7. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

TIWARI, Arvind Kumar

Niskayuna, NY New York 12309, US

KOLHATKAR, Yashomani Y

Niskayuna, NY New York 12309, US

AGRAWAL, Neeraj

Niskayuna, NY New York 12309, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.