VERFAHREN ZUR VORBEREITUNG EINER SILBERNEN SCHICHT ODER EINES MUSTERS MIT EINER SILBERNANOPARTIKEL-DISPERSION
Brevet européen · EP3099146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3099146
- Numéro de demande
- EP15169397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 1/09 (2006.01)C09D 11/52 (2014.01)C09D 11/104 (2014.01)C09D 127/08 (2006.01)C08G 63/12 (2006.01)H01B 1/22 (2006.01)H05K 3/12 (2006.01)C08K 3/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 24 févr. 2021
Titulaire
- Titulaire
- AGFA-GEVAERT, Septestraat 27, 2640 Mortsel, Belgique → AGFA-GEVAERT NV, Septestraat 27, 2640 Mortsel, Belgique
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
VRIAMONT, Nicolas
2640 Mortsel, BE
VAN AERT, Hubertus
2640 Mortsel, BE
BOLLEN, Dirk
2640 Mortsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.