PIERRE MONTÉE SUR UN ÉLÉMENT RESSORT
Brevet européen · EP3099197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3099197
- Numéro de demande
- EP15702380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A44C 17/02 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 14153533 31.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/050172 07.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/113788 06.08.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 20 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.09.2019
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
F-74200 Allinges, FR
F-25130 Villers-le-Lac, FR
F-25500 Montlebon, FR
CH-1426 Concise
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.