HF-ABLATIONSKATHETER MIT OPTISCHER GEWEBEBEURTEILUNG
Brevet européen · EP3099264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3099264
- Numéro de demande
- EP15701808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 8 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 18/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201461933752 P 30.01.2014US 201514608026 28.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/051916 30.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/114088 06.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 août 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- DTS Patent- und Rechtsanwälte PartmbB, München, Zweigniederlassung Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.08.2026
- 11 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.08.2026
- 11 août 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Medlumics S.L., Ronda de Poniente 6, 2A, 28760 Tres Cantos (Madrid), Espagne → MedLumics S.L., Plaza de la Encina 10-11, Núcleo 3, 2 A, 28760 Tres Cantos, Madrid, Espagne
Publié dans Swissreg le 11.08.2026
- 5 août 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 5 août 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
- Date de radiation
- 03.08.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 3 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 5 nov. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich → DTS Patent- und Rechtsanwälte PartmbB, München, Zweigniederlassung Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
7 entrées antérieures
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich → DTS Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 27 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
41013 Sevilla, ES
28018 Madrid, ES
28035 Madrid, ES
28033 Madrid, ES
28051 Madrid, ES
28008 Tres Cantos, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.