TOPISCHE ANTIBIOTISCHE FORMULIERUNGEN

Brevet européen · EP3099310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3099310
Numéro de demande
EP15740451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2015
Publié
7 déc. 2016
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 33/38 (2006.01)
A61K 9/06 (2006.01)
A61P 31/04 (2006.01)
Priorité
US 201461931944 P 27.01.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/050630 27.01.2015
Publication PCT
WO2015/111032 30.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 18 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  4. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

LAMPERT, Shalom

2152041 Maalot, IL

ANTELMAN, Perry

Sharon, Massachusetts 02067, US

MADHAVAN, Bharat

Kingston, Rhode Island 02895, US

STEIN, Joshua Steven

Sharon, Massachusetts 02067, US

ALTABET, Elia

Sharon, Massachusetts 02067, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.