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Brevet européen · EP3099388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3099388
Numéro de demande
EP15700608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2015
Publié
7 déc. 2016
Délivré
29 août 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 71/08 (2006.01)
Priorité
GB 201401548 30.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/051271 22.01.2015
Publication PCT
WO2015/113893 06.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Inventeur

LOVAT, Anthony

Shenley Hertfordshire WD7 9JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.