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Brevet européen · EP3099421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3099421
Numéro de demande
EP15741013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2015
Publié
7 déc. 2016
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B05C 17/005 (2006.01)
B05C 17/01 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61J 7/00 (2006.01)
A61D 7/00 (2006.01)
Priorité
NZ 63143914 27.01.2014
NZ 62825714 04.08.2014
NZ 63151914 12.09.2014
NZ 70083014 12.09.2014
Demande PCT
PCT/NZ2015/000005 27.01.2015
Publication PCT
WO2015/112027 30.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  6. 2 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

  7. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

Te Pari Products Limited

9 Endeavour Crescent, Oamaru, 9494, NZ

Mandataire

Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

BUCKLEY, Paul Fleming

Torbay, Auckland 0630, NZ

LYND, Malcolm

Drury, Auckland 2579, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.