STAPELBARER KUNSTSTOFFBEHAELTER
Brevet européen · EP3099589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3099589
- Numéro de demande
- EP15708297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 14 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 21/02 (2006.01)B65D 1/46 (2006.01)B65D 1/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 132142014 31.01.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/050637 28.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/114528 06.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 8 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 21 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 21.04.2018
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.