FÖRDERER MIT NICHTHAFTENDEN LAMELLEN
Brevet européen · EP3099606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3099606
- Numéro de demande
- EP15703199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 17/06 (2006.01)B65G 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201461932080 P 27.01.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/012930 26.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/112987 30.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
BAUMGARDNER, Troy, Ora
Huron, OH 44839, US
RAMSDELL, Adam, Jay
Sandusky, OH 44870, US
MEDLEY, William, Douglas
Clyde, OH 43410, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.