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Brevet européen · EP3099793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3099793
Numéro de demande
EP15703921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2015
Publié
7 déc. 2016
Délivré
18 déc. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/47 (2006.01)
C12P 19/04 (2006.01)
C12P 19/14 (2006.01)
C12P 7/06 (2006.01)
C12C 5/00 (2006.01)
C12C 7/01 (2006.01)
C12C 7/04 (2006.01)
A23K 20/189 (2016.01)
A23K 50/75 (2016.01)
A23K 50/30 (2016.01)
A23K 50/80 (2016.01)
A23L 29/00 (2016.01)
C12N 9/24 (2006.01)
Priorité
GB 201401699 31.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/051979 30.01.2015
Publication PCT
WO2015/114110 06.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Inventeur

BARENDS, Sharief

NL-2251 ZN Voorschoten, NL

KOOPS, Bart

NL-2642 JB Pijnacker, NL

ARENT LUND, Susan

DK-8220 Braband, DK

HENDRIK A VAN TUIJL, Jan

2725 BT Zoetermeer, NL

NIKOLAEV, Igor

2201hd Nordwijk, NL

LORENTSEN, Rikke Hoeegh

DK-8900 Randers, DK

HAANING, Svend

DK-8464 Galten, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.