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Brevet européen · EP3099827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3099827
- Numéro de demande
- EP15701528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21D 7/12 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)B23P 9/02 (2006.01)C22F 1/04 (2006.01)C22F 1/05 (2006.01)
- Priorité
- LU 92362 28.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/051623 27.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/113975 06.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
SELLEN, Stephan
66693 Wehingen, DE
SCHMITZ, Philippe
L-7303 Steinsel, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.