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Brevet européen · EP3099876 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3099876
Numéro de demande
EP15710877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2015
Publié
7 déc. 2016
Délivré
22 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05F 1/10 (2006.01)
E05F 3/10 (2006.01)
Priorité
IT VI20140016 27.01.2014
IT VI20140018 27.01.2014
IT VI20140020 27.01.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/050602 27.01.2015
Publication PCT
WO2015/111026 30.07.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

In & Tec S.r.l.

Via Guglielmo Oberdan 1/A, 25128 Brescia, IT

Inventeur

BACCHETTI, Luciano

I-25075 Nave (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.