HYDRAULISCHES SCHARNIER MIT GERINGER SPERRIGKEIT
Brevet européen · EP3099877 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3099877
- Numéro de demande
- EP15708290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E05F 3/10 (2006.01)
- Priorité
- IT VI20140021 27.01.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/050603 27.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/111027 30.07.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
BACCHETTI, Luciano
I-25075 Nave (BS), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.