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Brevet européen · EP3099899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3099899
- Numéro de demande
- EP15705510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01C 21/00 (2006.01)F01C 21/10 (2006.01)F04C 29/02 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)F04C 18/16 (2006.01)F01C 21/02 (2006.01)F04C 2/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014000846 27.01.2014DE 202014006000 U 25.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/051196 22.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/110498 30.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
ESCHNER, Thomas
44797 Bochum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.