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Brevet européen · EP3099910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3099910
Numéro de demande
EP15702583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2015
Publié
7 déc. 2016
Délivré
24 nov. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 39/14 (2006.01)
F01M 1/16 (2006.01)
F01D 11/00 (2006.01)
F01D 25/16 (2006.01)
F01D 25/18 (2006.01)
F01D 25/20 (2006.01)
Priorité
GB 201401704 31.01.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050264 02.02.2015
Publication PCT
WO2015/114378 06.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Cummins Ltd

3rd Floor 10 Eastbourne Terrace Paddington, London W2 6LG, GB

Inventeur

FRENCH, Pierre Bernard

Scholes Holmfirth HD9 1TZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.