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Brevet européen · EP3099917 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3099917
- Numéro de demande
- EP15701523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F02G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- IT FI20140017 29.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/051559 27.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/113951 06.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Fusionné
- Titulaire
- Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone S.r.l., Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), Italie
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
I-50127 Florence, IT
I-50127 Florence, IT
I-50127 Florence, IT
I-50127 Florence, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.