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Brevet européen · EP3100007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3100007
- Numéro de demande
- EP15702192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014100920 27.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/051322 23.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/110565 30.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Inventeur
BAUMANN, Michael
86633 Neuburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.