FLÜSSIGKEITSDETEKTION
Brevet européen · EP3100021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3100021
- Numéro de demande
- EP14704275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2014
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 11/34 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2014/000013 31.01.2014
- Publication PCT
- WO2015/113170 06.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.