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Brevet européen · EP3100323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3100323
Numéro de demande
EP15707882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2015
Publié
7 déc. 2016
Délivré
23 déc. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/11 (2006.01)
H01R 13/432 (2006.01)
Priorité
DE 102014201416 27.01.2014
DE 102014214166 21.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/051614 27.01.2015
Publication PCT
WO2015/110661 30.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  2. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

Hirschmann Automotive GmbH

Oberer Paspelsweg 6-8, 6830 Rankweil-Brederis, AT

Inventeur

METZLER, Andreas

A-6835 Muntlix (Zwischenwasser), AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.