AUTOMATISCHES ANALYSGERÄT UMFASSEND EIN ABFALLVERBRINGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3100698 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3100698
- Numéro de demande
- EP16170951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2016
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 50/36 (2016.01)G01N 35/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15169620 28.05.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 10.08.2026
- 12 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 12.08.2025
- 8 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 8 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 24 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.08.2021
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
66482 Zweibrücken, DE
61184 Karben, DE
65812 Bad Soden, DE
65232 Taunusstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.