BEHÄLTER MIT SCHWEISSDRAHTSPULE

Brevet européen · EP3100814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3100814
Numéro de demande
EP16176630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2011
Publié
7 déc. 2016
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23K 9/32 (2006.01)
B23K 9/133 (2006.01)
B65H 49/08 (2006.01)
B65H 57/18 (2006.01)
B65D 85/04 (2006.01)
B23K 35/02 (2006.01)
B23K 9/18 (2006.01)
B65H 49/38 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 22 janv. 2025

    Transféré

    Titulaire
    SIDERGAS SpA, Viale Rimembranza, 17, 37010 S. Ambrogio di Valpolicella, Italie → SIDERGAS S.R.L., Viale Rimembranza, 17, 37015 S. AMBROGIO DI VALPOLICELLA, Italie

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 23 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 23.01.2020

  7. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

SIDERGAS S.R.L.

Viale Rimembranza, 17, 37015 S. AMBROGIO DI VALPOLICELLA, IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Gelmetti, Carlo

37017 Lazise, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.