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Brevet européen · EP3100817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3100817
Numéro de demande
EP14880652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2014
Publié
7 déc. 2016
Délivré
31 janv. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 9/04 (2006.01)
B23K 20/12 (2006.01)
Priorité
JP 2014013543 28.01.2014
JP 2014109663 28.05.2014
JP 2014109899 28.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/083286 16.12.2014
Publication PCT
WO2015/114975 06.08.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  3. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

Nippon Light Metal Co., Ltd

Nippon Light Metal Co., Ltd.

2-20, Higashi-Shinagawa 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 140-8628, JP

Inventeur

HORI Hisashi

Shizuoka-shi Shizuoka 421-3203, JP

SEO Nobushiro

Shizuoka-shi Shizuoka 421-3203, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.