VERFAHREN ZUR GRANULIERUNG VON POLYAMID ODER EINER POLYAMIDZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3101054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3101054
- Numéro de demande
- EP15743830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01J 2/26 (2006.01)B29K 77/00 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)C08G 69/26 (2006.01)C08G 69/28 (2006.01)C08G 69/32 (2006.01)C08J 3/12 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)B29B 13/04 (2006.01)B29B 9/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014017241 31.01.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/050388 08.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/115148 06.08.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 11 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 11.06.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
Niigata-shi Niigata 950-3121, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Niigata-shi Niigata 950-3121, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.