DÄMPFUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3101310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3101310
- Numéro de demande
- EP15785558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/134 (2006.01)F16F 7/10 (2006.01)F16F 15/14 (2006.01)F16H 45/02 (2006.01)F16F 15/123 (2006.01)F16F 15/121 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014093747 30.04.2014JP 2014249284 09.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/061963 20.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/166828 05.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
OTSUKI, Akiyoshi
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
HIRAI, Yuichiro
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
ITO, Kazuyoshi
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
WAJIMA, Masaki
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.