ROHRVERBINDUNG MIT EINER MUFFENEINHEIT
Brevet européen · EP3101324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3101324
- Numéro de demande
- EP16170150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2016
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16L 15/08 (2006.01)F16L 15/00 (2006.01)F16B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201562169203 P 01.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 19 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- Ferrum AG, Industriestrasse 11, 5503 Schafisheim → Ferrum Packaging AG, Industriestrasse 11, 5503 Schafisheim
Publié dans Swissreg le 19.11.2020
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.