DISPOSITIF D'ECLAIRAGE A COUPOLE D'ECLAIRAGE D'ENCOMBREMENT REDUIT POUR FORMER UNE TACHE D'ECLAIREMENT A DIAMETRE ET TEMPERATURE DE COULEUR VARIABLES
Brevet européen · EP3101335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3101335
- Numéro de demande
- EP16170284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2016
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 9 mai 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/04 (2006.01)F21V 7/05 (2006.01)F21V 7/22 (2018.01)F21V 13/04 (2006.01)G02B 27/10 (2006.01)F21W 131/205 (2006.01)//F21V 5/04 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- FR 1554975 02.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Inventeur
VU THI, Minh Hong
45160 ARDON, FR
VALTEAU, Cécilia
45160 ARDON, FR
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