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Brevet européen · EP3101401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3101401
Numéro de demande
EP14889190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2014
Publié
7 déc. 2016
Délivré
21 févr. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 17/00 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
G01L 7/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/003958 28.07.2014
Publication PCT
WO2016/016912 04.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Inventeur

SAHARA, Masanori

Ota-ku, Tokyo 146-0082, JP

SHIMBO, Kazuaki

Ota-ku, Tokyo 146-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.