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Brevet européen · EP3101507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3101507
Numéro de demande
EP15774417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2015
Publié
7 déc. 2016
Délivré
15 mai 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/02 (2006.01)
F16K 17/04 (2006.01)
G05D 16/10 (2006.01)
Priorité
JP 2014088574 04.04.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/060369 01.04.2015
Publication PCT
WO2015/152338 08.10.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

TSUCHIDA, Takeshi

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

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