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Brevet européen · EP3101633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3101633
- Numéro de demande
- EP15742773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 5/36 (2006.01)G01D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014017577 31.01.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/051371 20.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/115248 06.08.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIGEMATSU, Daisuke
Osaka-shi Osaka 541-0053, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.