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Brevet européen · EP3101733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3101733
Numéro de demande
EP14879590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2014
Publié
7 déc. 2016
Délivré
31 oct. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 1/12 (2006.01)
H01Q 5/371 (2015.01)
H01Q 9/42 (2006.01)
H01Q 21/30 (2006.01)
Priorité
JP 2014012484 27.01.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/081370 27.11.2014
Publication PCT
WO2015/111300 30.07.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

KATADA, Yuji

Matsusaka city Mie 515-0001, JP

KOBAYASHI, Hisashi

Matsusaka city Mie 515-0001, JP

KAIHATSU, Masanori

Matsusaka city Mie 515-0001, JP

KITAMURA, Akifumi

Matsusaka city Mie 515-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.