TOASTER
Brevet européen · EP3102077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3102077
- Numéro de demande
- EP15703803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 37/08 (2006.01)H05B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201402187 07.02.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/000049 06.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/118292 13.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 4 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
Gort-Barten, Leslie
Crawley, West Sussex RH11 7ST, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.