KNOCHENSCHRAUBENANORDNUNG
Brevet européen · EP3102130 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3102130
- Numéro de demande
- EP14722519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2014
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/74 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- CH 154142014 06.02.2014
- Demande PCT
- PCT/CH2014/000052 17.04.2014
- Publication PCT
- WO2015/117250 13.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 2 mai 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- LUMI IP GmbH, Jägerweg 12, 3014 Bern → LUMI IP GmbH, Rodtmattstrasse 45, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 02.05.2019
- 31 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern → LUMI IP GmbH, Jägerweg 12, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
- 23 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.