KNOCHENSCHRAUBENANORDNUNG

Brevet européen · EP3102130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3102130
Numéro de demande
EP14722519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2014
Publié
14 déc. 2016
Délivré
4 avr. 2018
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/74 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
CH 154142014 06.02.2014
Demande PCT
PCT/CH2014/000052 17.04.2014
Publication PCT
WO2015/117250 13.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 2 mai 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    LUMI IP GmbH, Jägerweg 12, 3014 Bern → LUMI IP GmbH, Rodtmattstrasse 45, 3014 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.05.2019

  3. 31 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern → LUMI IP GmbH, Jägerweg 12, 3014 Bern

    Publié dans Swissreg le 31.07.2018

  4. 23 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  5. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.