COMPOSITION DESTINÉE À VECTORISER UN AGENT ANTICANCÉREUX
Brevet européen · EP3102214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3102214
- Numéro de demande
- EP15704280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/704 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 47/44 (2017.01)A61P 35/00 (2006.01)A61K 49/00 (2006.01)A61K 51/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1450972 07.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/052527 06.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/118113 13.08.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
ROBIC, Caroline
F-94130 Nogent Sur Marne, FR
MAYER, Jean-François
F-93600 Aulnay Sous Bois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.