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Brevet européen · EP3102241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3102241
- Numéro de demande
- EP15702001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/65 (2017.01)A61K 47/55 (2017.01)A61K 47/54 (2017.01)A61K 51/08 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)C07B 59/00 (2006.01)C07K 5/083 (2006.01)A61K 31/433 (2006.01)A61K 31/535 (2006.01)A61K 38/05 (2006.01)
- Priorité
- GB 201401819 03.02.2014GB 201407530 29.04.2014GB 201419994 10.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/052214 03.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/114171 06.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.05.2019
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.