RAUCH- ODER FEUERSPERRE
Brevet européen · EP3102293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3102293
- Numéro de demande
- EP15712400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 2/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201401884 04.02.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/050286 03.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/118315 13.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
JAMES, William Charles
Fareham Hampshire PO14 4DJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.