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Brevet européen · EP3102298 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3102298
- Numéro de demande
- EP15703874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A63C 5/075 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014001548 08.02.2014DE 202014003170 U 12.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000229 05.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/117756 13.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.12.2018
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Titulaire
Linzmeier, Horst
78479 Insel Reichenau, DE
Inventeur
Linzmeier, Horst
78479 Insel Reichenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.