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Brevet européen · EP3102298 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3102298
Numéro de demande
EP15703874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2015
Publié
14 déc. 2016
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A63C 5/075 (2006.01)
Priorité
DE 102014001548 08.02.2014
DE 202014003170 U 12.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/000229 05.02.2015
Publication PCT
WO2015/117756 13.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 1 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.12.2018

  6. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Linzmeier, Horst

78479 Insel Reichenau, DE

Inventeur

Linzmeier, Horst

78479 Insel Reichenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.