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Brevet européen · EP3102320 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3102320
Numéro de demande
EP15703813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2015
Publié
14 déc. 2016
Délivré
18 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
B01J 19/12 (2006.01)
Priorité
GB 201401890 04.02.2014
GB 201410109 06.06.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050290 04.02.2015
Publication PCT
WO2015/118317 13.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 24 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.06.2022

  7. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Titulaire

Vapourtec Limited

Unit 21, Park Farm Business Centre Fornham St Genevieve Bury St Edmunds, Suffolk IP28 6TS, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

GUTHRIE, Duncan

Bury St Edmunds Suffolk IP28 6TS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.