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Brevet européen · EP3102332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3102332
- Numéro de demande
- EP15702511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 28 mars 2018
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 17/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 14154350 07.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/052463 06.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/118090 13.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 25 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 25.05.2018
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
SIMONS, Benedikt
79650 Schopfheim, DE
MARTIN, Guillaume
F-68440 Habsheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.