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Brevet européen · EP3102392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3102392
- Numéro de demande
- EP15706573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/16 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)D03D 15/00 (2021.01)C03C 25/10 (2018.01)C03C 25/24 (2018.01)C03C 25/32 (2018.01)C03C 25/48 (2006.01)C03C 25/62 (2018.01)C08J 5/04 (2006.01)C08J 5/08 (2006.01)D04H 1/00 (2006.01)D04H 13/00 (2006.01)C03C 25/1095 (2018.01)C03C 25/328 (2018.01)C03C 25/6293 (2018.01)C03C 25/25 (2018.01)
- Priorité
- US 201461936388 P 06.02.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/014350 04.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/119984 13.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
ROEDERER, Francois
73000 Chambery, FR
VIANA, Jean-Louis
73800 Cruet, FR
MOIREAU, Patrick
73190 Curienne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.