POLYMERPARTIKEL UND VERWENDUNGEN DAVON
Brevet européen · EP3102613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3102613
- Numéro de demande
- EP15746012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C07K 19/00 (2006.01)A61K 38/43 (2006.01)A61P 31/06 (2006.01)A61K 39/04 (2006.01)
- Priorité
- NZ 62068214 04.02.2014
- Demande PCT
- PCT/NZ2015/050008 04.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/119512 13.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
REHM, Bernd Helmut Adam
Palmerston North 4474, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.