AMORPHE PROPYLEN-ETHYLEN-COPOLYMERE

Brevet européen · EP3102617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3102617
Numéro de demande
EP15745956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2015
Publié
14 déc. 2016
Délivré
8 nov. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 210/06 (2006.01)
C09J 123/10 (2006.01)
C08L 23/10 (2006.01)
C09J 123/14 (2006.01)
C09J 11/06 (2006.01)
C08K 5/134 (2006.01)
C08K 5/01 (2006.01)
C08L 23/16 (2006.01)
C09J 123/16 (2006.01)
C08L 53/02 (2006.01)
Priorité
US 201461937024 P 07.02.2014
US 201414567037 11.12.2014
US 201414567050 11.12.2014
US 201414567093 11.12.2014
US 201414567028 11.12.2014
US 201414567074 11.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/011689 16.01.2015
Publication PCT
WO2015/119758 13.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Inventeur

NOVAK, Bennett H.

Longview, TX 75601, US

SOMERS, Marc Stacey

Longview, TX 75605-6413, US

RAJESHRAJA, Puthenkovilakom

Baytown TX 77521-4080, US

COTTLE, Raymond Prescott

Longview, TX 75604, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.