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Brevet européen · EP3102714 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3102714
- Numéro de demande
- EP15743800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/40 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/46 (2006.01)C22C 38/48 (2006.01)C22C 38/50 (2006.01)
- Priorité
- FI 20145113 03.02.2014
- Demande PCT
- PCT/FI2015/050065 02.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/114222 06.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
JONSSON, Jan Y.
S-774 41 Avesta, SE
OLIVER, James
S-749 72 Fjärdhundra, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.