PROCÉDÉ DE FABRICATION DE STRUCTURES DE COUPLAGE OPTIQUE VERTICAL

Brevet européen · EP3102973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3102973
Numéro de demande
EP15704763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2015
Publié
14 déc. 2016
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
FR 1450962 07.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/052560 06.02.2015
Publication PCT
WO2015/118131 13.08.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 12 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.06.2020

  6. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

CNAM Conservatoire National des Arts des Metiers

292 Rue Saint Martin, 75003 Paris, FR

Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Paris Ile de France (ESIEE Paris)

Cité Descartes 2 Boulevard Blaise Pascal, 93160 Noisy Le Grand, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

ARAUJO-VIANA, Carlos

77340 Pontaul-Combault, FR

POLLEUX, Jean-Luc

F-60710 Houdancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.