VORRICHTUNG FÜR EINE ATOMUHR
Brevet européen · EP3102983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3102983
- Numéro de demande
- EP14703576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2014
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04F 5/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052365 06.02.2014
- Publication PCT
- WO2015/117660 13.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.10.2018
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.