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Brevet européen · EP3103161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3103161
- Numéro de demande
- EP15702123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/629 (2006.01)G02B 6/38 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)H01R 13/639 (2006.01)
- Priorité
- US 201461936479 P 06.02.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/012624 23.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/119788 13.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
GOOSSENS, Thierry
NL-5466 AH Veghel, NL
DE BLIECK, Roland T.
NL-5466 AH Veghel, NL
DERKS, Henricus E. G.
NL-5466 AH Vegal, NL
PETERS, Kai
13509 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.