CONNECTEUR ET ENSEMBLE CONNECTEUR CORRESPONDANT
Brevet européen · EP3103164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3103164
- Numéro de demande
- EP15704472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01R 13/627 (2006.01)H01R 13/635 (2006.01)H01R 12/72 (2011.01)
- Priorité
- FR 1450808 03.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/051486 26.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/113934 06.08.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
TEZGURLER, Hakan
F-74890 Bons en Chablais, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.