CONNECTEUR ET ENSEMBLE CONNECTEUR CORRESPONDANT

Brevet européen · EP3103164 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3103164
Numéro de demande
EP15704472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2015
Publié
14 déc. 2016
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01R 13/627 (2006.01)
H01R 13/635 (2006.01)
H01R 12/72 (2011.01)
Priorité
FR 1450808 03.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/051486 26.01.2015
Publication PCT
WO2015/113934 06.08.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

TEZGURLER, Hakan

F-74890 Bons en Chablais, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.